Raoul Cugnière

De: Raoul Cugnière
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Cugnière (Raoul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Remplace:M. Regnault (Joël)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000592600(source JORF)
nomination
08 Janvier 200208/01/2002